ANNE DE FRANCE DUCHESSE DE BOURBONNAIS LES BENEDICTINES DE CHANTELLE
Présentation de la marque ANNE DE FRANCE DUCHESSE DE BOURBONNAIS LES BENEDICTINES DE CHANTELLE
Déposée le 25 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES FABRICATIONS DES BENEDICTINES DE CHANTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CUSSET), la marque française « ANNE DE FRANCE DUCHESSE DE BOURBONNAIS LES BENEDICTINES DE CHANTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ANNE DE FRANCE DUCHESSE DE BOURBONNAIS LES BENEDICTINES DE CHANTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANNE DE FRANCE DUCHESSE DE BOURBONNAIS LES BENEDICTINES DE CHANTELLE est expirée depuis le 19 octobre 2022.
SOCIETE NOUVELLE DES FABRICATIONS DES BENEDICTINES DE CHANTELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2002 n°2231501 - Publication au BOPI 2002-11-22
Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372168 - Publication au BOPI 2003-06-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-24
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2012 n°2512796 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-19